تأثير تغير الظروف على استقرار الثمن في عقود التجارة الدولية

dc.contributor.authorموكه, عبد الكريم
dc.date.accessioned2017-01-24T10:24:48Z
dc.date.available2017-01-24T10:24:48Z
dc.date.issued2016-02-09
dc.description.abstractLe thème de recherche porte sur la clause du prix en matière des contrats du commerce international, Cette étude qui tente d’y contribuer, porte essentiellement sur le domaine des pratiques contractuelles en droit des contrats du commerce international de longue durée, elle se propose de chercher les différentes techniques conventionnelles et juridiques pouvant maintenir la stabilité du prix et de chercher un moyen permettant de sauvegarder l’équilibre contractuel en dépit d’un bouleversement des données initiales causé par la survenances de circonstances nouvelles. Le prix est un élément essentiel dans la vie du contrat du commerce international sur lequel se focalise le consentement. Il est le centre de gravité du contrat international, mais vu la durée d’exécution des contrats internationaux et les différentes circonstances -imprévision ,force majeure et bouleversement économique- qui entravent la bonne exécution des clauses du contrat dont il est le prix, la modification et l’adaptation du prix devienne une nécessité imposée par les pratiques contractuelles et la jurisprudence arbitrale, cette révision ou réadaptation causé par l’impact de nouvelles circonstances imprévues permettra de sauver le contrat de sa disparition prématurée. Ainsi, le prix change de statut est devient élément secondaire qui varie en vertu des nouvelles circonstances, il remplit la fonction de protectionnisme pour maintenir la stabilité des contrats du commerce international.
dc.identifier.urihttps://dspace.ummto.dz/handle/ummto/158
dc.publisherجامعة مولود معمريen
dc.subjectالوقفen
dc.subjectالتجارة الدوليةen
dc.subjectالتحكيم التجاري الدوليen
dc.subjectالقوة القاهرةen
dc.subjectالاستحالةen
dc.subjectالتقييس النقديen
dc.subjectالعقود التجارية الدوليةen
dc.subjectاستقرار الثمنen
dc.titleتأثير تغير الظروف على استقرار الثمن في عقود التجارة الدوليةen
dc.typeThesisen

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