Management des risques fiscaux des entreprises exerçant dans un environnement fiscal algérien lié au cadre déclaratif
Loading...
Date
2017-11-14
Authors
Journal Title
Journal ISSN
Volume Title
Publisher
Université Mouloud Mammeri
Abstract
Dans notre travail de recherche, il s’agit de mettre en lumière un phénomène managérial très récurant dans la vie économique des entreprises qui est celui du management du risque fiscal lié à la conformité.
En effet, c’est une étude axée sur le degré de l’efficacité des modalités d’évaluation des entreprises du risque fiscal involontaire lié à la conformité dans la sphère environnementale fiscale déclarative qui constitue avec celle du contentieux, celle de recouvrement et de la sphère fiscale internationale des composantes de l’environnement fiscal algérien.
Cependant, la nature de ce risque est définie selon une approche managériale par Martial Chadefaux comme le triple pouvoir de contrôle, de redressement et de sanction dévolu à l’administration fiscale. Il touche généralement les entreprises ayant une bonne moralité fiscale et ses effets sont dévastateurs pour leur performance et leur survie.
Ce risque revêt un caractère lattent dans la mesure où les erreurs qui font objet de redressement sont celles commises involontairement et généralement à l’insu de ces entreprises dès leur souscription des déclarations fiscales.
L’une des causes de ces erreurs est la nature complexes des règles fiscales déclaratives qui se caractérise par leurs mouvances permanentes et leurs ambigüités, ce nous amené à nous interroger en premier lieu sur la spécificité de la complexité de l’environnement fiscal algérien lié au cadre déclaratif, en deuxième lieux sur la nature du risque fiscal lié à la conformité et enfin sur les modalités de pratique du management du risque fiscal en Algérie.
Ces questions ont été traitées respectivement dans les trois chapitres du mémoire pour tirés trois conclusions majeures qui nos servi comme élément de réponse à notre problématique :
Notre problématique est donc : « Dans quelle mesure le management des risques fiscaux peut-il permettre aux entreprises exerçant dans l’environnement fiscal algérien ordinaire lié au cadre déclaratif de gérer le risque involontaire lié à la conformité ? »
Pour tenter de rependre d’une manière pertinente aux interrogations de la problématique citées en supra , nous avons estimé qu’il était opportun de scinder notre mémoire en trois chapitres, dont chacun d’entre eux sera scindé à son tour en 4 sections.
Le premier chapitre dont il est question consiste à faire présentation de l’environnement fiscal algérien lié au cadre déclaratif pour pouvoir comprendre ce qui spécifie sa complexité qui est l’un des sources du risque fiscale involontaire lié à la conformité, nous nous sommes inspiré pour concevoir son cadre conceptuel à travers sa première section de la théorie générale de l’impôt moderne et de la théorie générale de la taxe sur la valeur ajoutée puis nous avons passé en revue les trois sections qui ont suivi les différents éléments constituant le système fiscale algérien applicable aux entreprises, en l’occurrence le champs d’application, les impôts et taxes dont les entreprise du régime du réel sont redevables légales et/ou réel et enfin les modalités communes des déclaratives des impôts les bénéfices des sociétés et de l’impôt sur le revenu global catégorie bénéfices professionnels.
La deuxième Chapitre consiste de décrire le contrôle sous ses approches juridico-fiscales et managériales qui le perçoit comme un phénomène du risque fiscal lié à la conformité, puis décrire le contrôle formel, vérification en comptabilité et les procédures contradictoire de redressement et de majoration en Algérie.
Le troisième Chapitre est consacré dans sa première section au cadre conceptuel du phénomène de management du risque fiscal et ce par la présentation des origine des notions ayant été la genèse de son apparition dans la littérature managériale, le repère théorique de la gestion du risque fiscal tel enseigné aujourd’hui dans les universités en dehors du payer, les théories de gouvernance des entreprises contemporaines orientées vers le risque fiscal et sa gestion et une implication pratique sur les concepts de base utilisés en Algérie suivant un échantillons aléatoires de praticiens à Alger. Quant aux trois sections du présent chapitre elles seront entièrement consacrées à la pratique du mangement du risque fiscal en Algérie dit << Audit fiscal>> et ce, en présentant respectivement dans les sections deux, trois et quart les éléments constitutifs d’une mission d’audit fiscal en Algérie, l’audit formel et l’audit approfondi.
Concernant la conclusion, nous avons tenté de nous inspirer des trois conclusions respectives des trois chapitres pour pouvoir répondre à notre problématique :
En effet, nous avons déduit dans le premier chapitre que la complexité de l’environnement fiscal lié au cadre déclaratif est due d’une part à la complexité de la matière fiscale et d’autre part les confusions de l’emploi des concept fiscaux commises par le législateur fiscal lors de la conceptions du système fiscal algérien, à l’instar de la confusion la notion du fait générateur avec l’exigibilité en matière de la taxe sur la valeur ajoutée et la taxe sur l’activité professionnelle, la confusion du taux zéro (0) et l’exonération en matière de la taxe sur la valeur ajoutée pour les activités d’exportation.
Nous avons conclu à travers le deuxième chapitre portant sur l’étude du contrôle fiscal en Algérie que le risque fiscal lié à la conformité émane aussi des erreurs de redressement récurrentes qui sont généralement non fondés et commises par un nombre important de services fiscaux, du fait de la rareté du personnel qualifié et le manque de moyens et de formation dont souffrent le personnel disponible de l’administration fiscale.
Et enfin l’étude des modalités de management du risque fiscal nous a permis de ressortir plusieurs limites du procédé managérial en question telles que la rareté des ressources humaines et les compétences en a matière, les taille de l’entreprise qui peut biaiser la fiabilité de l’étude, les coûts élevés des compétences internes et celles des services extérieurs en la matière et la spécificité de l’environnement fiscal algérien lié au cadre déclaratif.
En guise de conclusion, les démarches du management du risque fiscal sont variables, évolutives, leur accessibilité dépend à de leurs coûts non fiscaux qui sont trop élevés, leur efficacité n’est pas absolue et dépend de plusieurs paramètres tels que, l’ampleur du risque fiscale, les ressources et compétences mobilisées, la capacité de l’organisation à traiter de
l’information, la spécificité de l’environnement fiscal algérien et/ou autres.
Toutefois, Sur le plan de l’analyse scientifique, une étude efficace sur le managent de risque fiscal ne peut se limiter sur un environnement fiscal lié au cadre déclaratif, elle doit être élargie au moment de la survenance du risque fiscal c'est-à-dire lors du déroulement des procédures de contrôles fiscaux, elle doit aussi s’élargir vers l’environnement fiscal lié au cadre contentieux et celui lié au cadre du recouvrement dans le souci de comprendre comment l’entreprise fait face aux erreurs de redressement dans un environnement fiscal global.
Pour ce faire, cette étude doit être entreprise dans un contexte de thèse de doctorat pour tenter de comprendre dans quelle mesure le mangement de risque fiscal peut-il permettre aux entreprises dans un environnement fiscal y compris les sphères contentieuses, la sphère recouvrement, voir la sphère internationale de gérer le risque fiscal.
Mots clés : Environnement fiscal lie au cadre déclaratif, Le risque fiscal lié à la conformité et le management du risque fiscal
Description
303p.:ill;30cm.(+cd)
Keywords
Environnement fiscal, Risque fiscal, Management
Citation
Option:Management des entreprises